Déposée le 4 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CLUB BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB BIO domicilié(e) 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 552 797 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CLUB BIO domicilié(e) 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France.
La marque LE CLUB BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124298.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CLUB BIO, SARL - 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France - SIREN 437552797
LE CLUB BIO - 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471879 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2011-05-26
Confitures, pâtes à tartiner, compotes, purées de fruits Pates d'amandes, nougat, vinaigre, riz, farines, céréales Jus de fruits Cidres Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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